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1. Propriété intellectuelle

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2. Identification des intervenants

Conception et réalisation du site Internet : Polaris Solutions, 77120 Coulommiers – SIRET 48065371600013
Fournisseur de service d'hébergement : Netultra, 77120 Coulommiers – SIRET 42033813900025
Éditeur du site Internet : Renault Équipements, 77510 Saint-Denis-les-Rebais – SIRET 41972329100011
Directeur de la publication : Vincent RENAULT

3. Informatique et libertés

Conformément à l'article 27 de la loi "Informatique & Libertés" du 6 janvier 1978, Renault Équipements vous informe que les données personnelles recueillies sur ce site font l'objet de traitement automatisé. Au terme de la Loi, vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de rectification des données qui vous concernent. Pour l'exercer, un courrier doit être adressé à l'adresse ci-dessous :

RENAULT ÉQUIPEMENTS – Service info & libertés
34 les Pleux
77510 St Denis les Rebais

Le site Renault Équipements à été régulièrement déclaré auprès de la CNIL (voir le site) .

4. Á propos du site Renault-equestre.com

Le site Renault Équipements respecte strictement les normes et standards de développement web, telles que définies par l'organisation mondiale W3C, et utilise notamment la mise en page au moyen de CSS 2.

En accord avec ces normes mondiales et les directives françaises en la matière, Renault Équipements travaille dans l'optique d'assurer à tous un maximum d'accessibilité. De fait, si vous disposez d'un navigateur de conception particulièrement ancienne, il est possible que certaines altérations graphiques puissent gêner la consultation du site.

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